Nouveau décret 2026 : protéger les enfants handicapés des violences

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Un nouveau décret pour renforcer la sécurité des enfants vulnérables

Je vous le dis franchement, quand j’ai lu ce décret, j’ai poussé un soupir de soulagement. Depuis que je suis maman, chaque nouvelle mesure qui vise à protéger nos enfants me touche en plein cœur. Et quand il s’agit des plus fragiles, ceux qui ne peuvent pas toujours parler ou se défendre, c’est encore plus important. Ce texte, publié au Journal officiel ce 29 avril 2026, interdit désormais à toute personne condamnée pour des infractions sexuelles ou violentes d’exercer auprès d’enfants en situation de handicap. Concrètement, les professionnels et bénévoles doivent fournir une attestation d’honorabilité, qui vérifie l’absence de condamnation au casier judiciaire (bulletin n°2) et l’absence d’inscription au fichier judiciaire automatisé des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes (Fijais). Cette attestation est vérifiée avant même le premier jour de travail, puis régulièrement, et elle devient caduque en cas de nouvelle condamnation.

Un déploiement progressif d’ici 2027

Dans mon quotidien avec les enfants, j’ai appris que les bonnes choses prennent parfois du temps à se mettre en place. Ce dispositif ne fait pas exception. Il entre en vigueur dès le deuxième trimestre 2026 dans plusieurs territoires : l’Île-de-France, les Hauts-de-France, le Grand Est, la Normandie, l’Occitanie, ainsi qu’à La Réunion et Mayotte. Ensuite, il sera étendu progressivement à toute la France, avec une généralisation complète au plus tard en juin 2027, selon l’entourage de la ministre déléguée chargée de l’Autonomie et des Personnes handicapées. Et ce n’est pas tout : dès 2027, le dispositif s’étendra aussi aux professionnels et bénévoles qui accompagnent des adultes handicapés, puis à ceux qui travaillent avec les personnes âgées à partir de 2028. Une vraie avancée pour tous les plus vulnérables.

Une mesure déjà rodée dans d’autres secteurs

Ce que j’ai appris en devenant maman, c’est que les contrôles d’honorabilité ne sont pas une nouveauté. Depuis octobre 2025, ils sont déjà obligatoires dans les secteurs de la protection de l’enfance et de la petite enfance (assistantes maternelles, crèches, foyers). Même chose pour les familles d’accueil. Mis en place à titre expérimental dès 2024, ce système a permis de délivrer près de 900 000 attestations d’honorabilité et d’écarter environ 4 800 personnes jugées incompatibles avec ces missions, selon le Haut-Commissariat à l’Enfance. La réalité, c’est que ce genre de mesure sauve des vies, et je suis contente qu’on l’étende aux enfants handicapés.

Des enfants particulièrement vulnérables

Entre nous, parents, on le sait : nos enfants sont notre trésor. Mais certains sont encore plus exposés aux dangers. Selon la Ciivise, près de 160 000 enfants sont victimes chaque année de violences sexuelles en France. Et les enfants en situation de handicap ? Le risque est 2,9 fois plus élevé que pour les autres. Chez nous, à la maison, je fais tout pour que mes petits se sentent en sécurité, mais je sais que ça ne suffit pas. Ce décret est une avancée concrète pour réduire ces violences. Si vous voulez en savoir plus sur la protection des enfants, je vous invite à lire cet article sur la parentalité et le handicap.

Harmonie

Mère de trois enfants (1 an, 5 ans et 7 ans), je jongle quotidiennement entre les biberons, les devoirs et les crises de nerfs. Après plusieurs années à naviguer entre couches et cahiers d’école, j’ai décidé de partager mon expérience de maman imparfaite mais investie. Mon objectif ? Accompagner d’autres parents dans cette aventure folle qu’est la parentalité, sans filtre et avec beaucoup d’authenticité.